Martine Dubois

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Gache Martine Lejeune Martine Bassereau Martine Bassereau-Dubois
De: Martine DUBOIS
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal judiciaire de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Martine Dubois
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration de l'Etat, affectée au secrétariat général
Groupe:
Secrétariat général
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031426130(source JORF)
admission
06 Novembre 201506/11/2015
De: Martine DUBOIS
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Martine DUBOIS
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
AFSN1430997A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Dubois (Martine)
juge (Tours), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Martine DUBOIS, épouse GACHE
juge au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: DUBOIS Martine
cadre supérieur de santé au centre d'action communal d'action sociale de la ville de Paris (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: Dubois (Martine)
juge (Tours), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: DUBOIS Martine
cadre supérieur de santé, affectée au centre d'action sociale de la ville de Paris
Objet:
au titre de l'année 2009 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000020177007(source JORF)
inscription
31 Janvier 200931/01/2009
De: Dubois (Martine)
juge (Tours), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Dubois (Martine)
cadre supérieur de santé
Objet:
au titre de l'année 2008 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
IV.-Au II (2°) de l'article 15 du décret précité
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000019215323(source JORF)
inscription
19 Juillet 200819/07/2008
De: Martine Dubois, épouse Gache
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Tribunal d'instance de Tours
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
tribunal_instance="Tours"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Martine Dubois, épouse Gache
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Dubois (Martine), épouse Gache
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-09-01"
ecole
JORFTEXT000000607607(source JORF)
nomination
23 Août 200323/08/2003
De: Dubois (Martine)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des organisations de consommateurs
membres du Conseil national de la consommation
membres suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000606155(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Dubois (Martine), épouse Gache
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000597598(source JORF)
admissibilite
24 Juillet 200324/07/2003
De: Dubois (Martine, Danielle), épouse Gache
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
25 mars 2003
JORFTEXT000000419216(source JORF)
admissibilite
18 Mai 200318/05/2003
De: Dubois (Martine)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des organisations de consommateurs
membres du Conseil national de la consommation
membres suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000585324(source JORF)
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Dubois (Martine), épouse Lejeune
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : Chimie des matériaux
Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges
Groupe:
École d'ingénieurs ENSIL-ENSCI
date_debut="1999-09-01"
professeur="Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités"
ecole
JORFTEXT000000761423(source JORF)
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Dubois (Martine)
secrétaire administrative d'administration centrale de classe exceptionnelle du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000742742(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Dubois (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000755667(source JORF)
inscription
28 Août 199828/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.